Marque enregistrée - Marque en vigueur

EM
REYA SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290501
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
EM de REYA

Présentation de la marque EM

Déposée le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REYA domicilié(e) Zone Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 092 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque EM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

REYA a également déposé les autres marques suivantes : EURO MARINE Rien ne vous arrête! , Dolphin charger , Dolphin , EURO MARINE


REYA SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Toulon Est, 201 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 306092909


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 25 octobre 2016 - Retrait partiel n°687905 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Compositions adhésives ; produit d'étanchéité adhésif pour réparer, rendre étanche et rapiécer les coques de bateaux et équipements nautiques ; colles pour la réparation et l'assemblage des objets ; produits pour décoller ; apprêts ; résines époxy, acryliques synthétiques à l'état brut ;

Mastic (résine naturelle) ; produits anticorrosion ; peintures antifouling ; produits antirouille ; peintures aluminium ; produits antioxydants ; vernis ; produits pour la conservation du bois ; diluants pour peintures ; dissolvants pour laques ; fixatifs ; graisses contre la rouille ; peintures ignifuges ; laques ; teintures pour le bois ; couleurs ; siccatifs pour couleurs ; teintures ; bombes de peinture ;

Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments nautiques, optiques, de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles électriques ; fusibles ; appareils pour la transmission, la reproduction du son ; extincteurs, tous ces produits étant destinés au domaine de l'équipement nautique et des véhicules de loisir ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules d'éclairage, appareils et installations d'éclairage ; réchauds ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ;

Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ; véhicules nautiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Vêtements, bottes, chaussures de sport nautiques, casquettes ;

Affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à l'entretien de véhicules et à la navigation, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils commerciaux dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux.